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...tivité principale s’apparente à celle d’un usage mentionné aux tableaux précédents; Que les nuisances : fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration, bruit qu’il peut générer s’apparentent à ceux de la majorité des usages m...

...aux incombustibles, engainant ou pouvant engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est sit...

...sur une voie publique ou susceptible de causer un danger pour les piétons ou les véhicules routiers. 6.11 Odeur nauséabonde, désagréable Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou con...

...u Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la gestion des odeurs provenant d’installations d’élevage, une maison d’habitation d’une superficie d’au moins 21 m 2 qui n’appartient pa...

...ns prévues ; 3) prendre les moyens raisonnables nécessaires afin d’éviter toute nuisance, notamment la présence d’odeurs, d’insectes, de vermine ou tout débordement; 4) veiller à ce que l’entreposage des matières et des contenants ne c...

...commerciales et les autres types d’activits minimisent les impacts ngatifs, tels que l’achalandage routier, le bruit, les odeurs, les vibrations, etc. 3 Valoriser et conserver le paysage vgtal d’intrt a) La conservation des arbres existant...