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...aux incombustibles, engainant ou pouvant engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est sit...
...sur une voie publique ou susceptible de causer un danger pour les piétons ou les véhicules routiers. 6.11 Odeur nauséabonde, désagréable Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou con...
...u Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la gestion des odeurs provenant d’installations d’élevage, une maison d’habitation d’une superficie d’au moins 21 m 2 qui n’appartient pa...
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