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...nante • Histoire du développement • Caractéristiques urbaines Ces unités de voisinage regroupent des caracté- ristiques communes qui en font des quartiers ou des pôles d’activités dotés d’une identité tant sur le plan architectural, qu’en ter...

...ent de l’usage H-1 d’une (1) case; L’entrée des services d’aqueduc, d’égout, d’électricité ou de gaz naturel doit être commune à celle du logement principal ; L’adresse civique peut être distincte de celle du logement principal. Règl. 1200...

...répartie entre ses propriétaires par fractions comprenant chacune une partie exclusive et une quote-part des parties communes. CONSEIL ET CORPORATION: Désigne le Conseil municipal et la Corporation municipale de la ville de Sainte-Th...

........... 6 OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCCUPANT OU DU REQUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’O...

...Terrain situé à l’intersection de 2 rues dont l’angle d’intersection est inférieur à 135 o ou un terrain dont la limite commune avec l’emprise de rue se prolonge sur 2 côtés de celui-ci et forme un angle inférieur à 135 o (voir croquis 5). T...

...a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivialit et...

...é par le fabricant ; 3° 3° Être relié au système d’alarme incendie lorsqu’il y a un appareil de combustion dans une aire commune. _________________________________________________________ Règl. 1202-1 N.S. (12-01-09) ISSUE D’UN LOGEMENT...

...la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30 gp de la rivière des Mille-Îles 12.5. Adhésion à la Déclaration commune des États généraux sur l'itinérance 12.6. Parrainage civique Basses-Laurentides — cocktail dînatoire — achat de bille...

...inage Blainville Ste -Thérèse – Revue sur glace – commandite 12.7 Parc de la rivière des Mille -Îles – déclaration commune 2023 -129 2023 -130 2023 -131 2023 -132 2023 -133 2023 -134 2023 -135...