38 résultats pour
-
Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...SOLIDAIRE) au Petit théâtre du Nord pour la soirée-bénéfice du 26 juin 2025, incluant un (1) billet pour la participation de Mme la Conseillère Jacynthe Prince. Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-324...
-
Lundi 4 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...Filiale 208 — Jour du Souvenir — achat d'une couronne12.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU — 7 novembre 2024 — achat de billets12.4.Participation au fonds d'aide d'urgence aux familles ukrainiennes (FAUFU) de la MRCGénéré le 1er novembre 2024 à 9 h 553 / 4...
-
Lundi 25 août 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...x usées au poste de pompage principal 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAI...
-
Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...ner l’imposition, par la Commission municipale du Québec, des sanctions suivantes : 1o La réprimande ; 2o La participation à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, aux frais du membre du...
-
Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...mposition, par la Commission municipale du Québec, des sanctions suivantes : 1o La réprimande ; 2o La participation à une formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale, aux frais du membre du...
-
Lundi 6 juillet 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...utaire Thérèse de Blainville 12.3. Appui au projet « Sommet des Laurentides – les élu·e·s des Laurentides s’engagent » et participation au Sommet des Laurentides 12.4. Demande de mesures favorisant l'achat québécois — Paccar 13. AFFAIRES NOUVELL...