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...de la ferraille ou des objets quelconques hors d'état de servir, destinés ou non à être démolis ou vendus en pièces détachées ou en entier. COUR INTÉRIEURE: Espace à ciel ouvert situé sur le même lot que le bâtiment pri...

...du cèdre et de pièce de bois structurale qui constitue également le parement extérieur des murs pour un bâtiment de type « pièces sur pièces »; Bardeau d’asphalte, à l’exception des parties de murs composant un toit mansardé; Tôle, acier ou mét...

..., le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’accessoires défectueux; 5° Dépannage et entreposage temporaire de véhicules accidentés; 6° Le lavage des véhicu...

...nstitue pas une excuse légitime. 1555 -4 N.S. (04 -05-2009) Version administrative refondue - 22 – 15.3 Pièces pyrotechniques Constitue une infraction et est prohibé le fait de faire usage d’un pétard, d’une pièc...

...opartage ;  Toute réponse écrite reçue ;  Une attestation signée confirmant l’absence d’entente. Sur réception des pièces justificatives, l'obligation prévue à l’entente pourra être annulée.  Une entente, dans les trois (3) mois s...

...topartage; • Toute réponse écrite reçue ; • Une attestation signée confirmant l’absence d’entente. Sur réception des pièces justificatives, l'obligation prévue à l’entente pourra être annulée. RÉSOLUTION NO 2026-176 (suite) 5/… …/ 4...

...tage ; • Toute réponse écrite reçue ; • Une attestation signée confirmant l’absence d’entente ; Sur réception des pièces justificatives, l'obligation prévue à l’entente pourra être annulée. RÉSOLUTION NO 2026-117 (suite) …/...

...s frais de déplacement. L’indemnité est payable à l’expiration du bail et les frais de déménagement sur présentation des pièces justificatives. La présente indemnité ne s’applique pas au locateur qui doit démolir son immeuble suite à un sini...

...a) Remet s à l’A utorité compétente une Demande d’admissibilité complète et conforme ; b) Fo urni s les pièces justificatives suivant es avec sa Demande d’admissibilité : 1. Une dénonciation de dommages subis à la Vi...

...MQ pour les jeunes sous la protection de la jeunesse : "Un pont vers demain" 7.4. Nomination d’un préposé au magasin et pièces mécaniques — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TE...

...DE 4 26 SCIE À CHAINE STIHL MS261 #11 -215 6 CRIC ROULANT HYDRAULIQUE CERTIFIED 2 TONNES BLEU 27 LOT DE PIÈCES DIVERS (AUTO -CAMION) 7 CHARGEUR DE BATTERIE MINN KOTA MK - 110PD, 10A 28 PNEUS ET JANTES 245/75R17 8...

...plans de la fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les ouvertures, les détails de structure et les usages prévus; 2° Les élévations de toutes les façades en indiquant...

...d'autorisation de la Direction du service de garde ou du Conseil d'établissement • Pièce d’identité* * Les pièces acceptées sont les mêmes que pour l’obtention de la carte non -résident. 4 RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. ANNE...

...visant une clientèle vulnérable. ARTICLE 22 VERSEMENT DE LA SUBVENTION Une fois la demande reçue avec les pièces justificatives exigées, l’autorité compétente en valide la conformité. Lorsque la conformité est établie, le...

...novation et de démolition (CRD) de l'écocentre - années 2026 à 2030 5.11. Adjudication du contrat 2026-35 — Fourniture de pièces et entretien des réacteurs UV pour la désinfection de l'eau potable à la station de purification — années 2026 à 2027...