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...jeté. Il n'est pas obligatoire de tenir compte des dépressions localisées telles que les entrées pour véhicules ou piétons dans le calcul du niveau du sol. Pour les clôtures, haies et murets, cette élévation est détermin...
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...on de circulation Constitue une infraction et est prohibé le fait d’obstruer ou de gêner le passage des piétons ou des véhicules routiers, de quelque manière que ce soit, dans un lieu public. 3.6 Incommoder / Insulter...
...uel. Un réaménagement de ces espaces est toutefois préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du...
...ent compte de toute dénivellation autre que celles donnant accès aux portes d’entrée du bâtiment pour les véhicules ou les piétons. Panneau-réclame Enseigne qui n’est pas située sur le même terrain que l'usage, l'activité ou le produit auquel...
...nstituer un risque pour la sécurité des personnes et des biens et à ne pas entraver la circulation des véhicules, des piétons, des cyclistes ou les opérations de déneigement. ARTICLE 40 : CONDITIONS DE SÉCURITÉ ET DE CIRCULAT...
...econnu dans ce domaine, indiquant la localisation et les dimensions d’un trottoir ou d’une aire de circulation destinée aux piétons, le cas échéant; 17° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-géomètre ou un profession...
...s mains courantes par le suivant : 9) Les mains courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à ne pas constituer un d...
...MO et celles du secteur? • Contribuent -elles au dynamisme du secteur? 3. Activité sur rue et relation entre les piétons et le projet • Est -ce que le projet tient compte et exploite le plein potentiel des rues qui l’entourent (Fo...