51 résultats pour

...ux de construction, transformation, réparation ou agrandissement et rajout de stationnements, de clôtures, de piscines, de constructions accessoires de moins de cinquante (50) mètres carrés, aux usages et constructions...

...77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCI...

...un chiffre impair : les jours impairs du ca lendrier, entre 8 h et 12 h; 102.1.5 pour le remplissage des piscines, entre minuit et 16 h; Par exception, l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ense mencée ou tourbée, est...

...ons à M. Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Consei...

........ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES ............................................................. 64 RECOURS JUDICIAIRES ..............................

...plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services...