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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...pour chaque nouvelle case de stationnement. Cet arbre s’ajoute aux exigences de l’article 414.3. S’il est impossible de planter un arbre additionnel ou si le propriétaire ne souhaite pas planter un arbre additionnel, celui-ci peut opter pour le...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...acement ou de démolition. 3.3.2.3.2 Restriction de plantation Il est interdit par le présent règlement de planter ou de laisser croître les peupliers blancs (Popolus alba L.), des peupliers de Lombardie (Populus ni...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...cases disponibles. L’aménagement d’un stationne- ment étagé ou souterrain permettrait ainsi d’offrir l’opportunité d’implanter un développement mixte et emblématique pour le secteur. Cette intention d’aménagement permet donc de maximiser le...