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...E MISE EN OEUVRE PHASAGE 4.Animer le centre-villeMaintenir et bonifier la programmation d’activités et des spectacles en plein air Court terme Faciliter la piétonnisation temporaire d’animation lors des évènements Court terme Favoriser les...

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

...détail d’article liturgique 1 case / 30 m 2 C1 -06 -04 Vente au détail de bicyclette, article de sport , article de plein air, article de chasse ou pêche 1 case / 30 m 2 C1 -06 -05 Vente au détail de jouet ou article de jeu 1 case /...

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

...lieu, privilégiant en prior ité les activités culturelles :Théâtre de rue, danse folklorique; • Concerts de musique en plein air; • Spectacles de cirque, pantonime, clown; • Expositions en plein air de peinture, sculpture, caricatures. •...

...-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hors taxes; 6° les bâtiments sur une base de plein air ou d'un centre d'interprétation de la nature; 7° le chalet d'un centre de ski ou d'un club de golf; 8° un temple...

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......