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...et / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement Interdit :...

...l'évacuation des eaux usées d'un bâtiment, pour la ventilation de l'installation et pour le drainage des eaux pluviales. PLATE-FORME SURÉLEVÉE: Structure reliée à une piscine de plus de quarante-cinq (45) centimètre...

...Appareil servant à mesurer et à enregistrer la quantité d'eau d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviale, sanitaire, domestique ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égout) . "DBO5"...

..., notamment par la réduction des îlots de chaleur, l’amélioration de la qualité de l’air et la gestion durable des eau x pluviales ; ATTENDU QUE le Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la CMM vise l’acc...

...de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et l’installation d'un nouveau poste de pompage pluvial (contrat 2025-70), la Ville a reçu quatre (4) soumissions ; ATTENDU QUE les bordereaux des soumissio...

...ravaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoir...

...eur devra notamment s’informer de la présence et des caractéristiques des infrastructures municipales (sanitaire, pluvial, aqu educ) qui desservent le terrain. Le promoteur sera responsable du coût des raccordements privés d’aqueduc e...

...r le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE la gestion des eaux pluviales devra faire l'objet d'une analyse et d'une approbation du Service de la gestion du territoire et...

...A B X1 -01 Utilité publique X1-01 -01 Électricité (infrastructure) X1-01 -02 Égout sanitaire ou pluvial (infrastructure) X1-01 -03 Aqueduc (infrastructure) X1-01 -04 Réseaux de télécommunication X1-01 -05 G...

...e-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 309.1. Affectation du montant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Club de patinage Blainville-S...

...d à l’extérieur en surface et achats associés ; • Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’égout pluvial ou combiné et achats associés. 9 Règlement 1362 N.S. c) Drains français et raccordement • Installation...

...is dans ladite serre ; ­ le Conseil demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des eaux pluviales ainsi que l’installation de murs végétalisés fassent partie intégrante du projet ; Mme la Conseillère Johane...

...rat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue...

...SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE Le réseau d’évacuation des eaux pluviales ou des eaux usées d’un bâtiment, y compris les eaux provenant d’un drain de fondation, d’un puisard, d’un renvoi d...

...din communautaire; c) un terrain occupé par des infrastructures publiques, telles que l’électricité, l’égout sanitaire ou pluvial, l’aqueduc, les réseaux de télécommunication ou de gaz naturel; 8° Le terrain sur lequel le bâtiment principal sera...