544 résultats pour

...la hauteur les clochers d'église ou temple, cheminées, réservoirs élevés, silos, élévateurs à grain, tours d'observation, tours radiophoniques, électriques, de télévision, pourvu que la surface d'implantation ne représent...

...tteint d’une maladi e contagieuse, elle le capture et le garde à la fourrière ou à tout autre endroit, pour observation ou jusqu’à guérison complète. En application du présent article, l’observation doit être sous la res...

...ux risques d’inondations et de refoulement d’égout ; b) D’un rapport d’inspection détaillé faisant état des observations et des vulnérabilités identifié es sur la base d’une analyse de risque et de l’historique du bâtiment...

...19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJEUX D’AM...

...ou spécialement renforcés pour résister à l’impact de projectiles d’armes à feu, ou d’explosifs ou d’assauts ; 6° Postes d’observation et de surveillance de lieux non touristiques aménagés spécifiquement sur le toit d’un bâtiment et non accessible...

...l municipal Mme Annick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait également état des problème...