58 résultats pour

DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...hysique, effectuant des opérations de déblaiement ou de dé neigement de cours, de stationnements et terrains privés pour le compte d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institutionnel; co...

..., moyennant rémunération ou non, au stationnement seulement, des véhicules moteurs du public en général. GARAGE PRIVÉ: Bâtiment ou partie de bâtiment dans lequel un ou plusieurs véhicules-moteurs peuvent être remisés,...

...A B C C4 -05 Service d’hébergement Ratio de stationnement C4-05 -01 Gîte du passant (résidence privée et l’ensemble des bâtiments adjacents qui constituent un ensemble que les propriétaires ou occupants exploitent comm...

...hicules, des cyclistes et des pitons 20 Objectifs Critères c) Une interaction entre les aménagements publics et privés pour les cyclistes et les piétons est souhaitée 4° Favoriser l’implantation des stationnements à l’arrière des b...

...Fossé Petite dépression en long creusée dans le sol. Il peut s’agir d’un fossé mitoyen, d’un fossé de voies publiques ou privées ou d’un fossé de drainage visé par le paragraphe 4 de l’article 103 de la Loi sur les compétences municipales (chapi...

...D’AMÉNAGEMENT 1. Maintenir l’ambiance de quartier de faible à moyenne densité 2.Embellir et verdir les espaces publics et privés 3.Améliorer le cadre bâti existant 4.Attirer de nouveaux résidants, notamment les familles 5.Autoriser une densific...

...RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE 1,5 M • Imp...

...nt du côté est de la rue Tanguay est abrogée, à l’exception de la portion de rue dans la courbe entre l’entrée privée du 23, rue Tanguay et le boulevard du Curé -Labelle , pour laquelle l’interdiction est maintenue. A...

...ol afin de permettre la vérification de l’implantation d’un bâtiment; 2° Installer un conteneur à déchets sur la propriété privée d’une capacité suffisante afin d’éviter un amoncellement de déchets ou de gravats sur le terrain pour lequel un perm...

...sent règlement s'appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales de droit public ou de droit privé. ARTICLE 4 ADOPTION PAR PARTIE Le conseil décrète le présent règlement dans son ensemble et également...

...en faire des zones avec vignette; Explorer la possibilité d’établir des ententes • avec des propriétaires privés ou de procéder à l’acquisition de sites. Potentiel de stationnements hors-rue: 595 cases Potentiel de...

...nsommation est supérieure à l'alinéa 4.1 , le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usées sur la conduite de branchement existante à l'égo...

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté l......