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...ommunications et de téléphone tels que piédestaux, boîtes de jonction et poteaux Oui Oui Oui Oui Oui 39. Projection d'un mur coupe-feu Oui Oui Oui Oui Oui a) Saillie maximale 0,8 m par rapport au mur sur lequel il es...

...é comme usage complémentaire à ce lieu de culte. CINÉ-PARC: Tout terrain où le public peut assister à des projections cinématographiques conformément aux règlements provinciaux régissant les cinés-parcs. CLÔTURE: Constr...

...d’assurer le blindage ou la fortification en tout ou en partie d’un bâtiment, d’un ouvrage ou d’une construction contre les projectiles d’armes à feu, les charges explosives, le choc ou la poussée de véhicules ou autre type d’assaut, sont interdits...

...ntraire qui permet de le mettre en valeur b) L’enseigne s’intègre au volume de la faade du btiment principal c) Une projection importante de l’enseigne par rapport la faade du btiment dans le but d’accaparer le champ visuel n’est pas sou...

...(07-06-2021) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Superficie d’implantation au sol (d’un bâtiment) Superficie extérieure de la projection horizontale d’un bâtiment sur le sol en incluant les sections de murs en porte-à-faux, les garages attenants, les...

...à balles blanches, ou d’un autre instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou autres projectiles. 15.2 Armes blanches Constitue une infraction et est prohibé le fait de se trouver dans un...