107 résultats pour

...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

...e; Aucune case supplémentaire n’est requise pour l’usage additionnel; L’apparence extérieure du bâtiment principal doit préserver son caractère résidentiel. Le bâtiment ne doit comporter aucun élément, visible de l’extérieur, favorisant la mise...

...sque la hauteur de la partie visible hors sol de la fondation diffère de celle des bâtiments principaux adjacents 2° Préserver la valeur patrimoniale et historique du cadre bâti du « Village » en préservant les composantes architecturale...

...s de la Ville et remisé sous l'autorité de ce dernier. Règl. 900-42 N.S. (22.09.94) 3.3.5.2.2.2 Afin de préserver la destination et la fonction particulière des propriétés municipales ci-après décrites, aucun usage...

...Limiter le développement commercial et de bu - reaux dans l’axe du boulevard du Curé-Labelle (route 117), notamment pour préserver les activi- tés commerciales de la rue Turgeon; • Favoriser l’implantation d’usages résidentiels dans l’axe du...

...e longue durée visant le maintien de l’offre actuelle est ainsi proposée par l’application des mesures suivantes:Réserver de façon exclusive les espaces de • stationnement situés au centre de l’îlot Blainville / Saint-Joseph...

...article 4. 3 est modifié par le remplacement : au premier alinéa, des mots « d’un tel processus doit, préserver » par les mots « d’une procédure d’attribution d’un contra t doit préserver » ; au second alinéa,...

...nticité et d’intégrité ; e) Sa représentativité d’un courant architectural particulier ; Sa contribution à un ensemble à préserver. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 16 : REFUS Le Comité doit refuser la demande d’autorisation de...

...rt, est la seule portion du bâtiment qui devrait avoir quatre (4) étages ; ATTENDU QU’ il est impératif de préserver l’intimité des propriétés situées sur le boulevard d’Annecy ; ATTENDU QUE le projet comporte des logeme...