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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...est de la responsabilité de l’entrepreneur et du propriétaire de procéder au nettoyage complet du site. Les branches et les résidus d’arbres ne doivent en aucun temps être entreposés dans l’emprise d’une voie publique ou sur toute autre propriété...
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Contrat 2024-16
Documents - Avis publics - Appels d’offres publicsAppel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-16 – Collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la collecte, le transport, le...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de l'entrepreneur et/ou du propriétaire, le cas échéant, de procéder au nettoyage complet d'un site. Les branches et les résidus d'arbres ne devront en aucun temps être accumulés sur la propriété publique. Règl. 900-112 N.S. (17.05.01) 3.3...
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Lundi 2 octobre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2019 -38 -3 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux – reconduction pour l’année 202 4 5.2 Contrat 2021 -50 -2 - location d’équipements avec...
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Lundi 2 décembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...elundi 2 décembre 2024 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — fourniture de produits chimiques pour la station de...