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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...du secteur TOD dans la ville de BlainvilleTendances à la densification du marché résidentiel dans l’ensemble de la grande région de Montréal, et plus particulièrement autour de la gare de Sainte-Thérèse Présence d’un pôle institutio...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...riers, des artistes et gens de métiers. AUTOROUTE: Voie pour véhicule routier, conçue pour la circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...specter le bâtiment principal; iii) la largeur et la profondeur d’un bâtiment principal sont calculées en prenant la plus grande distance entre les 27 murs de façades opposées, en incluant les garages attenants, mais en excluant les constructio...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements municipaux touchant une grande variété de sujets; CONSIDÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pén...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme Le Programme particulier d’urbanisme s’articule autour de quatre grandes parties : Mise en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoire, présente un...