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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...arrière du bâtiment principal et les prolongements réels ou imaginaires du ou des murs arrières. Sur un terrain d'angle, la cour arrière est l'espace à ciel ouvert compris entre les lignes latérales, les prolongements réel...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...• 115, rue Turgeon – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Lot 4 040 599 et secteur sud du lot 4 040 598 (angle rues Napoléon et Blanchard) – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Contraintes naturelles et anthropiqu...