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...de, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, mot...

...E ................................. 314 EXÉCUTION DE TRAVAUX NÉCESSAIRES AU MAINTIEN D’UN USAGE DÉROGATOIRE .. 314 REMPLACEMENT D’UN USAGE DÉROGATOIRE ............................................ 314 EXTENSION D’UN USAGE DÉROGATOIRE .....

...nts. OPÉRATION CADASTRALE: Division, subdivision, nouvelle subdivision, redivision, annulation, correction, remplacement de numéros de lots ou ajouté fait en vertu de la loi. P. PANNEAU-RÉCLAME: Enseigne placée su...

...maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois arbres devront être replantés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3, rue Lonergan , puisque le nouveau...

...s de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. su...

...é compétente tout dommage, bris ou vol relatif au contenant autorisé . La Ville assume le coût de réparation et de remplacement d’un bac roulant endommagé lorsque la cause du bris ne résulte pas d’une négligence de la part des occupants à...

...2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #2) 5.2. Adjudication du contrat 2025-75 — Remplacement d'une génératrice à la station de purification 5.3. Adjudication du contrat 2025-133 — Services d’inspection, d...

...du contrat 2024 - 22 – achat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du...

...distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Services professionnels — Remplacement du générateur de bioxyde de chlore à la station de purification 5.7. Attribution du contrat 2026-72 — Const...