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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-concerts, music-hall, cinémas, théâtres, ou salles utilisées pour fins similaires, cinés-parcs, salles de réunion publique, de conférence, de divertisseme...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...Théâtre Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -01 -03 Amphithéâtre, auditorium ou salle de spectacle sans nudité Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C4 -01 -04 École...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...être requise pour l’utilisation de certains services tels que la participation à des activités, l’utilisation d’une salle d’étude, etc. 3.3 L'abonné/abonné collectif doit retourner les documents empruntés avant ou à la da...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...t initiés par les au- torités municipales aident à la redynamisation et à l’attractivité du secteur. L’implantation d’une salle de spectacle, la création de la Maison du citoyen et le redéveloppement de l’îlot Turgeon sont autant d’intervent...
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...S DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal p...