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...160 ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR .................................................................. 160 MACHINES DISTRIBUTRICES ................................................................. 160 MUR-ÉCRAN .....................................

...Construction autre qu'un mur ou un muret, servant à obstruer le passage ou à enclore un espace. COLLECTRICE: Rue qui traverse la totalité ou une portion importante du territoire d'un quartier et ayant un rôle...

...e (7 à 10 m) et le stationnement est généralement per- mis de part et d’autre de la chaussée. Le station- nement est, en revanche, interdit sur le boulevard Desjardins ainsi que sur le tronçon de la rue Tur- geon compris entre le boulevard Des...

...DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LARGEUR MINIMALE 1. artre 30 mtres 2. rue collectrice 20 mtres 3. rue locale 18 mtres ________________________________________________________ Règl. 1201-1 N.S....

...t comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’exécution du plan et de ses révisions, le ca...

...c. C-1) ou au Code civil du Québec (L.Q., 1991, c. 64). Maison d’habitation Aux fins d’application des distances séparatrices pour la gestion des odeurs provenant d’installations d’élevage, une maison d’habitation d’une superficie d’au moins 2...