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...re du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone j...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

...ONS ........................................................................... 300 ZONES TAMPONS POUR LES INDUSTRIES À RISQUES MAJEURS ......................... 300 SECTION 9 LIEUX D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES .......................

...chantiers et entrepôts et tout autre usage non compris dans les autres classes d'usage dont la nature comporte un certain risque d'inconvénients pour le voisinage et l'environnement, non apparentés à la vente au détail. Cette classe...

...igé Établissement d’affaires ou commercial 150 au -des sus ou au -dessous du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10 personnes se...

...condition très détériorée, délabrée, incen - diée, en partie démoli e, défoncé e, effondré e, présentant des risques pour la santé et la sécurité publique. 7.5 Graffitis Con stitue une nuisance et est prohibé le fait par...

...érents outils de planification n’identifient aucune contrainte naturelle à l’intérieur du secteur TOD. Établissement à risque technologique possible Le Schéma d’aménagement révisé de la MRC de Thérèse-de-Blainville identifie deux établisseme...

...Un bâtiment ayant perdu au moins 50% de sa valeur suite à un incendie ou tout autre sinistre ; 5° un bâtiment qui pose un risque à la sécurité des personnes ou des bâtiments voisins ; 6° un bâtiment temporaire ; 7° Un bâtiment conçu exclusiveme...