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...merce 8 comprend les usages mentionnés au tableau suivant : 42 A B C C8 -01 Vente et service pour véhicules de promenade Ratio de stationnement C8 -01 -01 Vente au détail de véhicule de promenade neuf 1 case /75 m 2 C8 -0...

...es accessoires ou additionnels : « C8-01-04 Vente au détail de pièce, pneu, batterie ou accessoires neufs pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estima...

...e Le plan d’ensemble s’articule autour des grands principes suivants : Aménagement de deux places publiques et de • promenades piétonnes : le concept vise à off rir un par cours invitant à travers le centre-ville de Sainte-Thérèse. En...

...ecteur à l’étude suivant une orientation nord-sud. Cette dernière effectue un parcours sinueux dans les rues du secteur, transitant par les rues Saint-Joseph, Dion, Turgeon, Napoléon et le boulevard Be- lisle. Ce lien cyclable change de configur...

...le, tels une étude environnementale ou un plan du réseau projeté d’infrastructure; 6° Une copie du formulaire complété de promesse de cession de rue, de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels, fournie par la Ville, le cas échéant; 7° Un...

...été municipale, provinciale ou fédérale, aménagée de pelouses, d'arbres, de fleurs ou de bancs et utilisée pour la promenade, le repos ou les jeux. PATIO: Construction extérieure faite de pierres, de dalles, de pavés, de bois ou de...

...__________ Règl. 1201-1 N.S. (29-08-12) CONTRAT NOTARIÉ Un contrat notarié est nécessaire pour la cession ou la promesse de cession à la Ville d’un terrain ou d’une partie du terrain compris ou non sur le site faisant l’objet d’une opéra...

...sation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES T...