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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................ 77 PISCINE ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEM...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ent où les personnes sont détenues ou privées de leur liberté pour des motifs judiciaires, correctionnels ou de sécurité publique. MAISON DE PENSION: Abrogée 15.07.97 MAISON MODULAIRE: Bâtiment fabriqué à l'usine c...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...félicitations à M. Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...e piscine et tout équipement, construction, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Installation d’éleva...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...collecte en cas de non -respect des conditions de desserte; d) imposer des modalités correctives pour garantir la sécurité et l’accessibilité des contenants ; e) exiger tout document lié à un contrat privé de collecte. ARTICL...
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Lundi 8 septembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...tures 10.4. Renouvellement du contrat de licence du service Math Makers par Bibliopresto — autorisation de signature 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Ch...