Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements
...ils sont le résultat d’aménagements directs ou indirects de l’homme.
Minibus
Véhicule automobile à deux essieux à roues simples, équipé d'au plus 5 rangées de
sièges pour le transport de plus de 9 occupants à la fois ou équipé de dispositifs
d...
