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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

...charretières est limité à deux par rue. La largeur maximale d'une entrée charretière est fixée à 12 mètres. Les entrées et sorties doivent être situées à au moins 6 mètres de l'intersection de deux lignes de rues ou de leur prolongement et à au m...

...ionnement de poutres, solives ou autres supports, enlèvement, remplacement, déplacement ou blocage d'escalier, sortie ou fenêtre, ou tout changement dans le type de matériaux extérieurs existants, y compris les fondat...

...a circulation. 3.15 Flâner Constitue une infraction et est prohibé le fait de flâner aux entrées ou aux sorties et dans un lieu public ou à l’intérieur d’un Version administrative refondue - 10 – bâtiment public, autr...

...n bâtiment d’élevage ou d’un ouvrage d’entreposage des déjections animales dont la teneur en eau est inférieure à 85 % à la sortie du bâtiment. Glissement de terrain Mouvement d’une masse de sol, le long d’une surface de rupture, qui s’amorce d...

...sus, ni au-dessous d'une autre suite, la limite de parcours d'un niveau de plancher du logement à une issue ou une porte de sortie peut être supérieure à un étage si ce niveau est desservi par une fenêtre ouvrante qui : a) assure une ouverture d...

...e d’étude est géré à l’aide de panneaux d’arrêt. Des feux de circulation sont installés sur le boulevard Desjardins à la sortie de l’autoroute 15 N ainsi qu’aux intersections de la rue Turgeon et de la rue de la Gare. Au nord de la voie de ch...

...terdiction s de virage à droite et de camionnage – rue De Sève Le virage à droite sur la rue De Sève, à la sortie du chantier , est interdit en tout temps. Le camionnage sur la rue De Sève, entre l'adresse 815 et...