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...ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE .................................................................. 20 SECTION 7 CONTRÔLE DE LA NEIG...

...ou de boîte de métal I1-15 -11 Fabrication de garniture ou de raccord de plomberie en métal I1-15 -12 Industrie de soupape en métal I1-15 -13 Industrie de la tôlerie pou r conduit de système de ventilation I1-15 -14 Industrie de...

...de la Ville; 23.5.2 d’installer un poteau, un repère ou une tige de signa - lisation, fabriquer de matière souple telle le bois, le plastique ou le caoutchouc jusqu’à une distance de 1,50 mètres de la chaussée; Nonobstant...

...t d’industrie Thérèse -De Blainville - tournoi de golf – commandite 12.9 Fondation Drapeau et Deschambault – 26 e souper italien – achat de billets 12.10 Lettre de félicitations à Odyscène 12.11 Gala d’humour bénéfice au profit...

...nt sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 110, rue Turgeon 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Souper en blanc au Village (Aile Sainte-Thérèse) — demande de commandite 10.2. Secondaire en spectacle — demande de commandi...

...Les cafés-terrasses peuvent être entourés ou recouverts d'écrans ou de couvertures amovibles constitués de matériaux souples ou rigides. Dans tous les cas, ils devront être clairement délimités par une structure physique te...

...prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et a...

...tallée de façon permanente sur la surface du sol. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Piscine démontable Une piscine à paroi souple, gonflable ou non, prévue pour être installée de façon temporaire. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Plaine inondabl...