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...pier, peinture, clin ou enduit imitant la pierre, la brique ou les matériaux naturels; Toile en matière plastique de type polythène ou un produit similaire; Matériau isolant, incluant le polyuréthane, la mousse d’uréthane, le polystyrène ou un...

...ivellement du terrain Le propriétaire d'un immeuble peut y niveler le terrain en supprimant les buttes, collines et monticules, à condition d'obtenir préalablement un certificat d'autorisation à cet effet. Le niveau du terrai...

...s à l’essor de ces institutions stratégiques. L’intention d’aménagement pour le pôle institu- tionnel Lionel-Groulx se décline en deux volets. Le premier vise la consolidation de sa vocation institutionnelle, en misant sur l’optimisation des...

...Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre un parement extérieur de polycarbonate sur les murs d’un bâtiment alors qu’il est prohibé à l’article 58 alinéa 10 du règlement 1200 N.S. • Perm...

...verre spécialement renforcé pour résister à l’impact des projectiles d’armes à feu ou d’explosifs ou d’assaut, composés de polycarbonate, plexiglas ou tous autres matériaux similaires les rendant difficilement cassables ; 2° Volets de protection...