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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y soit présenté ou non à la clientèle. Règl. 900-35 N.S. (21.04.94) CAFÉ-TERRASSE: Aménagement...
PPU pour le secteur TOD

Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)

...ar les au- torités municipales aident à la redynamisation et à l’attractivité du secteur. L’implantation d’une salle de spectacle, la création de la Maison du citoyen et le redéveloppement de l’îlot Turgeon sont autant d’interventions visant...