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...Aucune case supplémentaire n’est requise pour l’usage additionnel; L’apparence extérieure du bâtiment principal doit préserver son caractère résidentiel. Le bâtiment ne doit comporter aucun élément, visible de l’extérieur, favorisant la mise e...

...précédent les dommages, par suite d'un incendie ou quelque autre cause, elle peut être reconstruite ou restaurée et conserver son droit acquis quant à son usage dérogatoire existant. La reconstruction ou réfection d'un tel bâtiment doit êt...

...miter le développement commercial et de bu - reaux dans l’axe du boulevard du Curé-Labelle (route 117), notamment pour préserver les activi- tés commerciales de la rue Turgeon; • Favoriser l’implantation d’usages résidentiels dans l’axe du b...

...cernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de réserver des cases de stationnement avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil . Prenez avis que ce rè...

...ue la hauteur de la partie visible hors sol de la fondation diffère de celle des bâtiments principaux adjacents 2° Préserver la valeur patrimoniale et historique du cadre bâti du « Village » en préservant les composantes architecturales...

...longue durée visant le maintien de l’offre actuelle est ainsi proposée par l’application des mesures suivantes:Réserver de façon exclusive les espaces de • stationnement situés au centre de l’îlot Blainville / Saint-Joseph /...

...ille-Îles Ouest , puisque l’architecture de ce type de bungalow appelle à un revêtement posé à l’horizontale pour conserver un profil bas et un effet de « longueur », mais que le résultat ne dénature tout de même pas complète...

...e par le requérant, à la satisfaction de la Ville. ARTICLE 1 1 MAINTIEN DES LOGEMENTS Le promoteur doit conserver et garder à disposition, pendant toute la période fixée aux articles 6 et 7, les preuves démontrant que les...

...2 alors que le rapport bâti/terra in maximum est de 0.85. Idéalement, l’ implan tation du bâtiment permettrait de conserver un espace public ou semi -privé à l’avant du bâtiment. Dans tou s les cas, l’implantation du bâtiment d...