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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...e) 44Sup. d’implantation au sol min. (m2) 600 PIIA (Gare) 45Sup. d’implantation au sol max. (m2) PIIA (Curé-Labelle) 46Superficie de plancher min. (m2)47Superficie de plancher max. (m2) PIIA (Affichage) 48Rapport bâti / terrain min. Projet in...

.... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE D’UNE ENSEIGNE ............................................. 239 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR LA CONCEPTION D’UNE...

...des arbres existants significatifs sur le terrain b) L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une superficie suffisante pour accueillir des arbres, des arbustes et des aménagements paysagers Tableau 1A Objectifs...

...portifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est...

...intérieur de la couronne Nord de la Communauté métropoli- taine de Montréal, la ville de Sainte-Thérèse s’étend sur une superficie de 9,36 km 2, dont 9,35 km 2 de superficie terrestre. La ville est limitrophe aux mu- nicipalités de Mirabel...

...f. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Da...

...it être préparé par un arpenteur-géomètre et comprendre les renseignements suivants : 1° Les limites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des rues à proximité du terrain...

...ivent fournir au directeur au moment de la demande de permis de construction, les caractéristiques suivantes : - Superficie du terrain occupé - Débit moyen annuel anticipé d'eaux usées qui seront rejetées à l'égout domestiq...

...déplacer un autre véhicule. - Permettre qu’une aire de stationnement, incluant le trottoir privé, occupe 71,46 % de la superficie de la cour avant, alors que l’article 105, alinéa 2 du règlement 1200 NS, limite cette occupation à un maximum d...

...ications C-254 du règlement de zonage exige un ratio minimum de 1,3 par logement ; 5. Autoriser un toit vert d'une superficie de 15 % de la surface du bâtiment alors que le règlement de zonage, article 59.1, exige 20 % minimum ;...

...le règlement de zonage 1200 N.S., article 183,7, l'interdit ; • l'aire de stationnement qui occupe maximum 68 % de la superficie de la cour arrière alors que le règlement de zonage 1200 N.S., article 103, permet un maximum de 50 % ; • un...

...ues et désignations cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres physiques – Superficie et dimensions ................................ .......................... 8 2.1.4. Services publics ..........

...3 Le projet assujetti ne peut être modifié quant à son emplacement, son nombre de logements ou sa superficie de plancher résidentiel sans modification à l’entente. Lorsqu’un projet assujetti est réalisé en plusieurs ph...

...susceptible s d’approbation référendaire pouvant faire l’objet d’une demande sont : ARTICLE 1 . a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des spécifications C -251 ; ARTICLE 1 . b) Bâ...

...ifications C-254 du règlement de zonage exige un ratio minimum de 1,3 par logement ; 5. Autoriser un toit vert d'une superficie de 15 % de la surface du bâtiment alors que le règlement de zonage, article 59.1, exige 20 % minimum ;...

...minimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superfi...

...inimale (m) 6 6 43. Profondeur minimale (m) 8 8 44. Sup. d’implantation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superfi...

...sée sur le lot 3 004 831, lequel vise à : 1) Autoriser que les usages commerciaux au rez-de-chaussée occupent les superficies suivantes : a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille des sp...

...ns le sol, et le fond de l’enclos doit être de broche ou de matiè re pour empêcher le chien de creuser. La superficie de l’enclos doit être équivalente à au moins quatre mètres carrés (4mc) pour chaque chien; 59.3 gardé sur...

...avec l a réglement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins ; 3. Commerc e, à la condition que...