656 résultats pour

...n de banlieue, à ajouter de services les soirs et les fins de semaine, à améliorer la desserte locale par autobus et par taxis collectifs et à développer des nouvelles dessertes pour les parcs industriels. Ces éléments et les autres actions...

...e Lionel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.3. Modification de la tarification pour les usagers du Taxibus Généré le 28 novembre 2025 à 10 h 192 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi...

...au 15 mars 103 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction d'immobilisation et de stationnement des véhicules taxis 105 Propriétaire Conducteur 49 Espaces de stationnement 106 Propriétaire Conducteur 49 Stationnem...

...e coiffure (1 er lavabo) 329 $ Salons de coiffure (par lavabo additionnel) 110 $ Transport : camionnage taxi (par poste où il y a consommation d'eau) 321 $ 232 $ Règlement 13 53 N.S. 5.2...

...mineures) et des employés est interdit; - le stationnement de véhicules moteurs tels qu'autobus, camion, autos-taxi, machineries lourdes destinées à la construction ou déneigement est interdit, sauf la nuit, le samedi,...

...0 -02 -15 Service de location d’outils, d’équipement ou de grue 1 case /30 m 2 C10 -02 -16 Service de transport par taxi 1 case /30 m 2 C10 -02 -17 Comptoir postal ou service de messagerie occupant 150 m2 ou plus de superficie de pla...

...du Code de la sécurité routière ; Version administrative refondue - 16 – B) un véhicule utilisé comme taxi au sens du Code la sécurité routière , durant la période comprise entre le 1er novembre et le 31 mars, en...