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DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

.................................................................................. 143 RAMPE D’ACCÈS AUX STATIONNEMENTS SOUTERRAINS OU ÉTAGÉS ................... 144 ALLÉE DE CIRCULATION ...........................................................

...TIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation d...

...ce des mesures d’apaisement de la circulation Court et moyen terme 5.Verdir et embellir les emprises publiques et les terrains privésMettre en place un programme de plantation sur l’emprise publique Court terme Implanter du mobilier urbain...

...cipal durant une période continue de plus de seize heures consécutives. 130.2 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centr...

...s 3 zones délimitées sur le « Plan des zones de PIIA », les dispositions du présent règlement s’appliquent à l’ensemble des terrains et des bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse lors des interventions suivantes : 1° Lors de la construction d’un...

...ons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terrains de stationnement à fort • • potentiel de développement potentiel de déve...

...uge approprié, de souffler ou de déposer la neige provenant des opéra tions menées à l’article précédent, sur les terrains privés en prenant les précautions nécessaires pour éviter les dommages à la personne et à la propriété. 18. Ent...

...idus d’origine végétale issus des activités de jardinage, d’horticulture, d’aménagement et d’entretien paysager des terrains extérieurs. SITE DE DÉPÔT : Emplacement extérieur aménagé sur un terrain, destiné à recevoir, lors de la jo...

...inue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et communautaires ; ATTENDU QUE certaines clientèles, notamment les organismes...

....7. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec Soverdi 4.8. Verdissement des terrains privés et institutionnels - contribution financière - autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1...