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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...D se trouvant sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et est délimité par : • Au nord : le pôle institutionnel autour du Collège Lionel-Groulx • Au sud : l’autoroute 640 • À l’est : le boulevard du Curé-Labelle (route 117) • À l...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construction ayant un usage...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...155 -4 N.S. (04 -05-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est immobilisé. 1.33 Membre policier Membre qui compo...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...n des scénarios. 1.3. Structure du Programme particulier d’urbanisme Le Programme particulier d’urbanisme s’articule autour de quatre grandes parties : Mise en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoir...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...é par le service 911 au SSI Sainte -Thérèse et se termine lorsque les équipe ments nécessaires à l’intervention sont de retour à la caserne et remis en service après nettoyage et décontamination. Afin de faciliter le traitement admi...