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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...culture) Aucune exigence A1-01 -02 Ferme pour la culture expérimentale Aucune exigence A1-01 -03 Production de tourbe ou de gazon en pièce ou prélèvement de terre arable Aucune exigence A1-01 -04 Culture de céréa le ou de plante...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...nt une période maximale de quinze (15) jours à compter du début des travaux d’ensemencement ou de pose de la tourbe. De plus, le lavage des autos et l'arrosage des fleurs sont permis à la condition d'utiliser s eule...