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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...tion des durées de stationnement et sur le réaménagement des aires de stationnement exis- tantes (aménagements paysagers, traitement au sol, etc.). Le système de gestion des stationnements publics au centre-ville de Sainte-Thérèse a fait l’ob...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...Liste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlem...
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Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...- modifiant l’article 10 quant à l’indexation pour l’année 2023 prévue au Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des...
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Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1
Documents - Avis publics - Divers... 1300-2 N.S. quant à la rémunération additionnelle prévue à l'article 4 du Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 1339-1 N.S modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...de 2 158 648,50 $ (taxes incluses) pour le lot 2 (conteneurs) ; ATTENDU QUE suite au changement de site de traitement des matières recyclables effectué par Éco Entreprises Québec (EEQ ), les prix unitaires de tran...