107 résultats pour

...x abords du terrain a) La loca lisation d’une aire de stationnement assure une continuit des amnagements paysagers le long de la rue b) Les abords d’une aire de stationnement prsentent des amnagements paysagers diversifis, tels qu’une hai...

...l’ouest. À l’origine du développement des Basses-Lauren- tides, le territoire de la ville de Sainte-Thérèse fut pendant longtemps le principal noyau urbain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Thérèse-De...

....3.38.2 La zone C-3 114 déjà existante est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont pl...

...té du terrain déterminée préalablement par un biologiste, le cas échéant; 13° La crête, la pente et la hauteur du talus le long de la rive, le cas échéant; 14° Les lignes correspondant aux cotes de crue de récurrence 20 ans et 100 ans déterminées...

...lement avec une des délimitations suivantes : 1° La ligne médiane de l’emprise d’une rue existante ou proposée ou son prolongement; 2° La ligne médiane de l’emprise d’un cours d’eau; 3° La limite de lot existant ou projeté ou son prolongement;...

...éfini par la ligne arrière, un segment des lignes latérales et le mur de fondation arrière du bâtiment principal et ses prolongements imaginaires jusqu’aux lignes latérales du terrain (voir croquis 2). Cour arrière adjacente à une rue Pour un...

...ompagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chien...

....................................................................................................................... 19 LONGUEUR D’UN ÎLOT .............................................................................................................

...e ce type de bungalow appelle à un revêtement posé à l’horizontale pour conserver un profil bas et un effet de « longueur », mais que le résultat ne dénature tout de même pas complètement le style du bâtiment ; PIIA 2025-00086...

...er un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la li...

...ser un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la lign...

...ser un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la lign...

...ICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de...

...ment plutôt que 40% comme exigé à l’article 3 10. • Permettre une aire d’isolement de moins de 1,5 mètre le long d’une petite partie des murs du bâtiment alors que l’article 318 exige une bande minimale de 1,5 mètre. • P...

...Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordure...