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1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...u physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...prise, la date de la transaction, les détails concernant l’arbre acheté , dont l’essence, la dimension et le prix unitaire ; 2. Deux (2) photographies de l’arbre planté , soit une d’assez loin pour permettre de repérer l’arbre...

...S ET AMBIANCES DES AMÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ...........

...ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre), aucune demande n'a été reçue ; EN CONSÉQUENCE , sur propo...

...218 CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE DIVERS ........................ 224 14 ARTICLE 308.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR LES SITES D’INSTITUTIONS D’ENSEIGNEMENT .................................................................

...ieurs types de matières résiduelles. HABITATION EN RANGÉE : Habitation résidentielle constituée d’au moins trois (3) unités d’occupation contiguës avec entrée privée au rez -de -chaussée, dont au moins un des murs latéraux est mitoyen ou lié...

...ment pour le transport de biens, d’un équipement qui y est fixé en permanence ou des deux. Case de stationnement Espace unitaire, aménagé dans une aire de stationnement et qui permet le stationnement d’un véhicule automobile (voir croquis 1)....

...e en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoire, présente une synthèse des opportunités et défi s du centre-ville et énonce les grandes orientations d’aménagement et de développement ayant guidé l’él...

...1 OBJET Le présent règlement a pour objet d'assujettir la délivrance de tout permis de construction de nouvelles unités résidentielles à la conclusion d’une entente préalable en vue d’améliorer l’offre en logement social et abor...

...de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site compris dans le plan constitue une unité d’évaluation au rôle d’évaluation foncière ou une partie d’unité dont la valeur est distinctement inscrite au rôle, sa...

...nseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A »...

...les d'approbation référendaire . Il a pour objet d'assujettir la délivrance de tout permis de construction de nouvelles unités résidentielles à la conclusion d’une entente préalable en vue d’améliorer l’offre en logement social et abordable....

...inq (5) jours à une température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à une unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre....