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...E DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR L...

...es piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé...

...mployé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services po - liciers alors q u’aucune preuve d’intrusion, d’eff...

...à quatre (4) roues ou plus, servant au transport des biens et des personnes, à l'exception des véhicules commerciaux. VÉHICULE COMMERCIAL: Les camions, tracteurs, rétrocaveuses, machineries lourdes, autobus sont considérés comme...

...port; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules motorisés; • l’amélioration des caractéristiques écologiques (perméabilité, biodiversité à travers les amé...

...bandes de verdure sont répartis équitablement dans l’aire de stationnement 3° Assurer la sécurité des déplacements des véhicules, des cyclistes et des piétons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, l...

...UCTION DÉMOLIE OU DÉPLACÉE................................................................................. 23 SECTION 9 VÉHICULE ÉLECTRIQUE............................................................................................................

...Thérèse. Aux fins du présent article, la superficie pavée correspond à une superficie destinée à la circulation des véhicules et à être occupée par un véhicule stationné. Ne sont pas visées les cases souterraines et les cases utilisant un...

...et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases de stationnement d’une aire de stationnement extérieure, incluant les cases de stationnemen...