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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

...port; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules motorisés; • l’amélioration des caractéristiques écologiques (perméabilité, biodiversité à travers les amé...

...E DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR L...

...à quatre (4) roues ou plus, servant au transport des biens et des personnes, à l'exception des véhicules commerciaux. VÉHICULE COMMERCIAL: Les camions, tracteurs, rétrocaveuses, machineries lourdes, autobus sont considérés comme...

...mployé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des services po - liciers alors q u’aucune preuve d’intrusion, d’eff...

...es piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé...

...à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconque 300/600 P...

...bandes de verdure sont répartis équitablement dans l’aire de stationnement 3° Assurer la sécurité des déplacements des véhicules, des cyclistes et des piétons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, l...

...utopartage reconnu, prioritairement Communauto, prévoyant : • l’exploitation d’un service comprenant un minimum de trois véhicules accessibles à l’ensemble des citoyens, qu’ils résident ou non au 125, boulevard Desjardins. La mise en place de c...

...tage reconnu, prioritairement Communauto, prévoyant : • l’exploitation d’un service comprenant un minimum de trois véhicules accessibles à l’ensemble des citoyens, qu’ils résident ou non au 125, boulevard Desjardins. La mise...

...age reconnu, prioritairement Communauto, prévoyant : • l’exploitation d’un service comprenant un minimum de trois véhicules accessibles à l’ensemble des citoyens, qu’ils résident ou non au 125, boulevard Desjardins ; • la...

...UCTION DÉMOLIE OU DÉPLACÉE................................................................................. 23 SECTION 9 VÉHICULE ÉLECTRIQUE............................................................................................................

...et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases de stationnement d’une aire de stationnement extérieure, incluant les cases de stationnemen...