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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

...age, l’entreposage ou le stationnement des véhicules suivants sont prohibés dans toutes les cours en tout temps : a) un véhicule lourd au sens de la Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds (L.R.Q., c. P-30.3) ; b) u...

...la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile sy...

...icule routier Un véhicule routier au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C -24.2). 1.53 Véhicule lourd Un véhicule lourd au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C -24.2). 1.54 Ve...

...à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconque 300/600 P...

...èmes audio/vidéo non portables, les ensembles de cinéma maison, les système s audio/vidéo et de localisation pour véhicules, les appareils cellulaires et les téléavertisseurs. APPAREIL RÉFRIGÉRANT : Appareil ménager contenant de...

...port; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules motorisés; • l’amélioration des caractéristiques écologiques (perméabilité, biodiversité à travers les amé...