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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

...E DE BÂTIMENT PROHIBÉE .............................................................. 61 UTILISATION D’ÉQUIPEMENT OU DE VÉHICULE ............................................. 61 CLASSEMENT DES MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR AUTORISÉS SUR L...

...t et de développement de la MRC et reprise à l’annexe E du règlement de zonage. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Camion Véhicule routier d’une masse nette de plus de 3 000 kilogrammes, fabriqué uniquement pour le transport de biens, d’un équipe...

...tion d'un sifflet, d’ une sirène; 10.2.3 le déclenchement sans raison d’un système d’alarme d’un immeuble ou d’un véhicule routier; 10.2.4 l’utilisation d’un véhicule routier : 10.2.4.1 par un système d’échappement défectueux ou m...

...la superficie totale de deux (2) des côtés, le troisième étant l'accès. L'abri d'auto est destiné à abriter des véhicules automobiles. ABRI D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile sy...

...port; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules motorisés; • l’amélioration des caractéristiques écologiques (perméabilité, biodiversité à travers les amé...

...ndé comme suit : Article 101. 55 Interdiction de stationnement – rue Napoléon Le stationnement des véhicules routiers est interdit du côté nord de la rue Napoléon , les lundis, mardis et mercredis , entre 7 h...

...le s suivant s : Article 101. 79 Interdiction de stationnement – rue Valiquette Le stationnement des véhicules routiers est interdit au coin sud -est de l’intersection des rues Régimbald et Valiquette, sur une...

...bandes de verdure sont répartis équitablement dans l’aire de stationnement 3° Assurer la sécurité des déplacements des véhicules, des cyclistes et des piétons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, l...

...-Thérèse est amendé pour introduire l’article suivant : Article 101. 71 Il est interdit d’arrêter un véhicule routier sur le boulevard René -A.-Robert : • En direction sud, du 197 jusqu’ au 227 boulevard René -A....

...que sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et de prévoir des restrictions de stationnement des véhicules à ce rtains endroits sur la rue Morris, et de prévoir une zone de débarcadère sur la rue Saint -Stan...

...ble que le Service de la sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse ait à intervenir sur des sinistres touchants des véhicules sur les routes; M. le Conseiller Michel Milette donne avis qu'il présentera, ou qu'il sera présenté, lors...

...et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases de stationnement d’une aire de stationnement extérieure, incluant les cases de stationnemen...

...• ainsi qu’au débarquement de passagers ou de marchandises pour une durée maximale de 15 minutes pour tout autre véhicule routier. Le tout selon le plan joint en annexe A. Article 101. 77 Les interdictions de stati...

...un bâtiment temporaire ; 7° Un bâtiment conçu exclusivement à des fins de station-service, de réparation et d’entretien de véhicules routiers ou de lave-auto. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 7 : DEMANDE D’AUTORISATION Le requér...

...ison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de préemption pou r véhicules d’urgence sur le boulevard René -A. -Robert 5.5 Adjudication du contrat 2023 -57 – travaux de pavage d...