18 résultats pour

...SAGE EXTÉRIEUR .................................................................. 149 SECTION 8 ÉTALAGE EXTÉREUR ET ÉVÉNEMENT PROMOTIONNEL ................................ 150 ÉTALAGE EXTÉRIEUR .............................................

...ire de préciser les responsabilités respectives des propriétaires, occupants, entrepreneurs et organisateurs d’événements, afin d’assurer une application efficace et équitable des obligations relatives à la gestion des mat...

...et le maintien d’une canopée de 35 % sur le territoire métropolitain d’ici 2046 ; ATTENDU QUE les événements récents, notamment les infestations d’insectes ravageurs, les maladies arboricoles, les interventions...

...ambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l’événement " Village en blanc " ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseill...

...AIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base temporaire tels que chantiers, projets de construction, activités spéciales, commémorat...

...; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des si...

...tiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de plusieurs événements de pluie abondante dans les années récentes, notamment la tempête du 9 août 2024, causant des sin...

...on ou identifier une entreprise, une profession, un service, un établissement, une activité, un lieu, une destination, un événement, un divertissement, un produit, une opinion ou un projet; 3° qui est installé à l’extérieur d’un bâtiment. Ensei...

...en sa possession ou de consommer une boisson alcoolisé e dans un lieu public, sauf sur le site d’un événement ayant obtenu au préalable, une autorisation de la Ville et un permis émis par l’entité gouver nementa...

...ION MOBILISATION TURGEON LIAISONS CURÉ-LABELLE FRICHES TERRAINS VACANTS ENTRÉE DE VILLE CULTURE PATRIMOINE ÉVÉNEMENTS À l’intérieur du TOD de Sainte-Thérèse, au coeur duquel on retrouve un centre-ville attrayant et dy- namique,...

....5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvellement de l’entente - autorisation de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Cul...

...Collège Lionel-Groulx — commandite 10.10. Mouvement Personne D’Abord Sainte-Thérèse — commandite 10.11. Vente ambulante — événements sportifs et communautaires 2025 — autorisation 10.12. Programmation Culture et loisirs — tirage d'inscription grat...

...graphier la séance par quelque moyen que ce soit. Cette interdiction ne s’applique toutefo is pas lors d’événements spéciaux tenus en séance, notamment les remises de distinctions, les signatures du livre d’or ou autre cérémonie....

...me d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — dépôt d'une demande de subvention 10.3. Événements sportifs et communautaires 2026 — vente ambulante — autorisation 10.4. Festival Santa Teresa — vente ambulante, ve...

...enseigne, y compris son support, excluant : a) une enseigne d’un organisme sans but lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, philanthropique,...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint......