Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu...
...eon. Un circuit patrimonial comportant des panneaux d’interprétation et un guide ont été mis en place, afin de mettre en valeur ces composantes d’intérêt. Des ensembles architecturaux significatifs sont aussi présents à l’intérieur du secteu...
...ndissement dans le prolongement vertical des murs existants du bâtiment principal protégé par droits acquis, pour la valeur d'un étage seulement, mais sans jamais excéder le périmètre d'implantation initial dudit bâtiment. Règl. 900-26 N.S....
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...s matières et objets rejetés par les citoyens, les industries, les commerces et les institutions, qui sont mis en valeur ou éliminés. Les déchets ultimes , les matières organiques, les matières recyclables et les encombrants son...
...refonte des outils d'urbanisme 12.4. Nomination et autorisation de signatures — dissolution de la Corporation de la mise en valeur Généré le 28 février 2025 à 9 h 563 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 m...