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.............................................................................. 91 CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DIVERS ....................... 91 DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINES CONSTRUCTIONS ET CERTAINS ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...

...façades en indiquant les dimensions, les ouvertures et les types de matériaux de revêtement extérieur; 3° Les coupes transversales et longitudinales, les détails architecturaux et structuraux nécessaires pour assurer la compréhension du projet et...

.......................\ ...... 51 RÉAMÉNA GEMENT DE L’EMPRISE PUBLIQUE ................... 52 INTERSECTIONS E T TRAVERSES PIÉTONNES ................... 53 UNE DENSITÉ ADAPTÉE AUX DIFFÉRENTS SECTEURS ......... 54 UNITÉS DE V OISIN...

...- l'usage qui sera fait du bâtiment. 2.3.8 TARIF DES PERMIS ET CERTIFICATS Les frais à être versés pour les divers permis et certificats sont comme suit: 2.3.8.1 Permis de construction 2.3.8.1.2 Habitations Nouvelles c...

...au moins un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampant ou semi-érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port tendant vers l’horizontalité, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en...

..................................................... 5 SECTION 2 DISPOSTION RELATIVE À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS .........................

...I SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version préliminair e 00 2009-10-1 3 Rapport fi nal 01 2009-10-26 Rapport fi nal - modi fi cations Rapport fi n...

...evêtement extérieur des bâtiments principaux du milieu d’insertion c) Sur un terrain d’angle ou un terrain d’angle transversal, les deux façades visibles de la rue présentent un traitement architectural similaire et soigné d) Les façades...

...d'eau d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviale, sanitaire, domestique ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainisse ment (égout). Règlement 1030 -57 N.S. "DBO5" :...

...au drainage des aires de stationnements 3.6 Dépôt du pro jet de règlement 1200 -75 (P -1) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.7 Avis de présentation – règlement 1200 -75 N.S. - amendant...

...s courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à ne pas constituer un danger pour les personnes ayant une incapacité visu...

...lement 1030 -59 N.S. ANNEXE B-5 (SUITE) TARIFICATION – SERVICE DE S ÉCURITÉ INCENDIE FUITE OU D ÉVERSEMENT Lorsque l’intervention du Service de sécurité incendie est requise pour prévenir ou combattre une fuite ou u...

...peut, par règlement, prévoir les modalités selon lesquelles un droit de mutation peut aussi être payé en plusieurs versements. Dans ce cas, chaque partie du droit de mutation devient exigible à la date à laquelle elle es...

...'offres 2022 -51 en 2022, le projet de construction d'un nouvel aréna a été repris en 2024 et nécessite divers ajustements ayant une incidence financière ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement don...

...e, elle doit être interprétée à la lumière des dispositions de cette loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le...

...ention municipale entre les différents pr opriétaires concernés ; - Quel propriétaire sera responsable de recevoir les versements de la subvention, de les encaisser et de les redistribuer aux autres propriétaires en fonction de ladi...

...it au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifia...

...onseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...Coûts initiaux Augmentation Total Coût des travaux de réfection d'infrastructures dans diverses rues (incluant les frais techniques) annexe "A" 2 413 500 $ 450 100 $ 2 863 600 $...

...er ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 202 5-91 Phili...

...10.3 Hockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sain...