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Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c...

...aux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la construction, communiquez avec le Service de l’urbanisme et du développement durable au 450 &n...

...évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent é...

...e rencontre. Qualifications Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’environnement (écologie, aménagement durable du territoire, gestion des matières résiduelles, changements climatiques et gaz à effet de serre, transpo...

...ficat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et...

...bornes d’incendie (5   pi) le triangle de visibilité Plantation Le propriétaire est responsable de son aménagement incluant la partie de l’emprise de la rue. Une nouvelle plantation doit respecter certains critères. La...

...ité inondations Président de la Commission de l’administration Président de la Commission consultative art public et aménagement Président de la Commission des services techniques Membre délégué au Comité d’administration du régime de...

...a construction a des fondations permanentes) Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbres matures et les espaces de stationnement...

...s publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement p...

...que peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière Bâtiment et constructions accessoires...

...Présidente de la Commission consultative de l’environnement Membre de la Commission consultative art public et aménagement Membre du Comité inondations Membre du Comité de liaison de la Maison François Membre du Comité Amiti...

...a les caractéristiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour...

...a les caractéristiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour...

...Modification aux fondations ou à la structure du bâtiment • Aménagement paysager et plantation d'arbres Non requis, sauf si remblai ou déblai ....

...évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des aménagements. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent é...

...Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi qu...

...des résidents, des parents et des partenaires ont permis d’apporter des ajustements significatifs à la signalisation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circulation et ajouté de nouvelles zones...

...tationnement souterrain. Situé à proximité de la gare de Sainte-Thérèse, il mise notamment sur une architecture soignée, des aménagements paysagers de qualité et des mesures favorisant la mobilité durable. Cette séance permettra aux citoyens d’e...

...Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sainte-Thérèse pour le projet d’aménagement de la Place du Village en 2002-2003. Description de l’œuvre Pour créer cette œuvre, l’artiste a tenu co...

...es du conseil d’une paroisse) décida d’acquérir une partie de la terre de Jérémie Deschambault (le coteau de Jérémie) pour l’aménagement d’un cimetière. Au fil du temps, le cimetière dut être agrandi à plusieurs reprises et c’est pourquoi un lot de t...

...issement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotissement 1201 N.S.

...tion et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...onformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux ou d’avoir à démanteler des aménagements déjà réalisés. La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes v...

...ersections ; l’amélioration de la visibilité pour automobilistes et piétons ; l’apaisement de la circulation par des aménagements physiques ; la bonification de la signalisation ; des initiatives d’éducation et de sensibilisation....

...publiques ou par la Ville de Sainte-Thérèse. L’abattage est requis pour la réalisation d’un projet de construction ou d’aménagement paysager autorisé par un permis de la Ville de Sainte-Thérèse. L’implantation du projet ne peut raisonnablement p...