32 résultats pour

...Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantation • Réfection MUR DE SOUTÈNEMENT DE PLUS DE 1,5 M...

...ment a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivial...

...tion, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d'interdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentatio...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 février 2025, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Égli...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 16 au 19 décembre 2024, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Égl...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 21 au 24 octobre 2024 , à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

..., durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 20 au 23 janvier 2025, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Églis...

...mbre, il sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Les personnes habiles à voter sur ledit PPCMOI auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h le mardi 13 août 2024 , à l'hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, S...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 20 au 23 janvier 2025, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Égli...

...durant les heures régulières et les heures d'enregistrement. Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église...

...TRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d'un maire suppléant — 8 juillet 2024 au 4 novembre 2024 8.2 Responsable de l'accès à l'information et substitut - modification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant su...

...omme exigé à l’article 244. • Permettre qu’aucune bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès ne soit aménagée pour l’aire de stationnement en commun comportant plus de 100 cases comme exigée à l’a...

...r que ne soit pas aménagée une bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard. Au 55, rue Sicard (lot 2 505 645) : - Autoriser l’usage stationneme...

...er que ne soit pas aménagée une bande de verdure d’une largeur de 2,5 mètres de chaque côté de l’allée d’accès située devant celle du 55, rue Sicard ; Au 55, rue Sicard (lot 2 505 645) : - Autoriser l’usage stationnement...

...ÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAV...

...-184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 – travaux d’installation de systèmes de préem...

...e 30 jours, doit être barricadée à l’aide de planches ou de panneaux de bois solidement fixé, de manière à en interdire l’accès et à rendre le lieu sécuritaire. Le barricadage est autorisé pour un maximum de 180 jours. À l’expiration de ce délai...

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 13 janvier 202 4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil mun......

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......

Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur......

Avis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement......

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc......

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt......