140 résultats pour

...identielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire une demande de retrait des graffitis sur une propriété privée, cliquez ici . Politique de retrait des graffitis...

...s » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

....   Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne

C’est en déposant une demande d’accès à l’information au Service du greffe que vous pourrez obtenir de tels plans, si la Ville les possède et qu’il est légalement permis de vous les remettre. Des frais de reproduction peuvent être applicables.

...ous débuterons avec quatre voitures sur le territoire et nous nous adapterons par la suite, s’il y a lieu, en fonction de la demande et de l’évolution des besoins de la communauté », a déclaré Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse....

...cat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’ac...

...indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent ê...

...lement de zonage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...ière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi comment vous pouvez demander accès à ces renseignements ou les faire rectifier, lorsque cela est nécessaire.   Politique de...

Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.

...ménagé par les ouvriers de la paroisse grâce aux souscriptions du curé Ducharme et des habitants de Sainte-Thérèse. Une demande est adressée à la Congrégation de Notre-Dame afin que deux religieuses soient envoyées pour donner les cours. Le jour...

...Vers la fin du XIX e siècle, la région de Saint-Eustache devient de plus en plus active et se développe rapidement. La demande pour des biens de consommation provenant de la métropole devient donc plus importante. De la même manière, les produi...

...sion est officiellement inaugurée le 4 août de cette même année. L’établissement se nommait alors Hospice Saint-Joseph. À la demande de nombreux citoyens, le nom est changé pour Hospice Drapeau, en mémoire du fondateur Fabien Drapeau. La mission...

...r un orgue dans son église en 1830. Cet instrument est l’œuvre d’un immigrant français, le sieur Jean-Baptiste Jacotel. À la demande du curé Ducharme, Joseph Casavant y aurait par la suite apporté quelques modifications. Cet ouvrage constituerait ain...

...ls. Un premier lieu de culte La paroisse de Sainte-Thérèse est fondée en 1789 après plus d’une dizaine d’années de demandes de la part du seigneur Lamarque, responsable de la seigneurie de Blainville. Un premier presbytère-chapelle est alor...

...de Montréal. Ce dernier revend la propriété le 5 octobre 1910 à la Banque Molson, au prix de 5 200 $. La Banque Molson demande à l’architecte montréalais Philip J. Turner de préparer des plans pour la rénovation de l’immeuble en 1911. Les photo...

...ficie de l’exonération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses...

Consciente des impacts sur les usagers de la route, la Ville a formulé des exigences à l’entrepreneur chargé du projet qui devront être respectées au moment de reprendre les travaux : au maximum une voie en direction sud pourra être fermée,......

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv......

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L’avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins dispendieux pour vous alerter rapidement et vous sauver la vie en cas d’incendie. Chaque année, les pompiers de Sainte-Thérèse procèdent à l’inspection des avertisseurs de fumée e......

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Chaque année, pour pouvoir opérer sur le territoire de Sainte-Thérèse, les entrepreneurs privés en déneigement doivent obligatoirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous le......