82 résultats pour

...èse 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 - être produite sur le formulaire prescrit à cette fin et disponible à l'endroit ci-dessus indiqué; - être accompagnée de la somme d'argent déterminée au règlement de tarifica...

...budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de...

...chez un vétérinaire jusqu’à son rétablissement ou jusqu’à ce que l’endroit approprié à la garde de l’animal soit disponible. Les frais sont à la charge du gardien. En application du présent article, l’observation doit être sous la respon...

...ngement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Village, le boulevard Curé-Labelle. ** Incluant matériau...

...le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures ré...

...de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de sable pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...se demande des soumissions pour les travaux scellement de fissures pour les années 2025 à 202 7. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiqu...

...ires municipales et de l’Habitation : 3 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DO...

...ssions pour les travaux de sciage de bordures et trottoirs pour les années 2025 à 202 9. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiqu...

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le sit...

...sions pour le remplacement de la glissoire de la piscine municipale du parc Richelieu . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...et l’installation de compteurs d’eau dans les ICI (industries, commerces et institutions) . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...emande des soumissions pour la valorisation des matières organiques pour les années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...s soumissions pour l’élimination des déchets et des encombrants pour les années 202 6 à 2030. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...ur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...endre en charge la gestion environnementale des matériaux de déblais, en conformité avec la L QE. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documen ts en communiquant avec le...

...èse demande des soumissions pour la fourniture d’enrobés bitumineux pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures r...

...e mutation , abrogeant et remplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville...

...: C-355 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -87 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site...

...ns pour les travaux de marquage des chaussées et des stationnements pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...Sainte -Thérèse demande des soumissions pour faire la réfection de la toiture au poste de police . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...tuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...ons pour les travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le se...

...se entre le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiq...