108 résultats pour

Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt......

Avis de promulgation Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements su......

Avis de promulgation Règlements numéros 1200-82 N.S. et 1200-83 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements sui......

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles......

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......

Il permet de déroger à certains éléments du règlement de zonage ou du règlement de lotissement en fonction de différents critères d’évaluation prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire.......

Du printemps à l’automne,  des terrains pour jouer au tennis et au pickleball sont accessibles  dans les parcs suivants : Parc Anatole-Desjardins  -  2 terrains éclairés en utilisation partagée (tennis et pickleb......

Il établit les règles de délivrance des permis de démolition et fixe les pénalités encourues pour non-respect de ces règles, entre autres pour les bâtiments patrimoniaux. Règlement de démolition 1317 N.S.

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru......

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven......

Les organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Vi......

Afin d’être admissibles aux différents types de soutien offerts par la Ville, les organismes doivent faire une demande de reconnaissance. Sont éligibles à la reconnaissance de la Ville, les organisations à but non lucratif dont les activités et......

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi......

La Carte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les partic......

Le Skate Plaza du parc Ducharme offre une piste composée de modules parfaitement conçus pour pratiquer différentes figures de planche à roulettes, de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous le......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la......

Emplacement Situé à l'angle des rues Saint-Pierre et Éloi-Filion Nombre de jardinets 68 jardinets, dont 4 surélevés et 2 dédiés aux fines herbes et aux tisanes Réservation et tarification Superficie Tari......

Emplacement Situé à l'angle des rues Vaudry et Gratton Nombre de jardinets 35 jardinets, dont 5 pour les personnes à mobilité réduite. Réservation et tarification Superficie Tarification pour une saison......

Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl......

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ par case Chaque case de stationnement ajoutée requiert la plantation d’un arbre. S’il est impossible de......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f......

1. Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires) ainsi qu’aux commerçants ayant pignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants d......