...une lettre d’entente précisant le groupe de reconnaissance et les engagements des parties. La reconnaissance est valide pour une durée d’un an et se renouvelle automatiquement chaque année, à moins d’un changement de statut de l’organisme....
...rve le droit de refuser une publication sur sa page Facebook officielle. La priorité est accordée au contenu municipal. Pour formuler une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la c...
...r un test à l’aide d’un dosimètre. Au Canada, le radon constitue un enjeu de santé publique majeur. Un risque réel pour la santé Le radon est la deuxième cause de cancer du poumon, après le tabagisme. Il s’agit de la première c...
...ost consommation, non cirés, recyclables ou compostables Des sacs d’emballage en plastique utilisés à des fins d’hygiène pour contenir des produits alimentaires comme la viande, la volaille, le poisson ou les produits en vrac Des sacs d’embal...
...té, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles sont respectivement nommées et...
...lans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type d...
...rrain d’angle et un terrain d’angle transversal. Les peupliers, les saules et l'érable argenté sont réglementés. Pour éviter des ennuis à long terme Respectez une distance raisonnable avec vos voisins. À maturité, votre plant...
...nte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'eau et il n’entraîne aucune coupure d’...
...se rassembler et d’assister à des prestations d’artistes de talent. Nous vous invitons à profiter de vos sorties au Village pour découvrir ou redécouvrir ses commerces et son ambiance unique. Pourquoi ne pas commencer la soirée par un 5 à 7 sur une...
...éviter : Arroser son entrée, le trottoir ou un amas de neige. Utiliser plus d'un boyau d'arrosage simultanément pour l’arrosage. Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspi...
...vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux...
...nte Balançoires (2-5 ans et 6-12 ans) Balançoire parent-enfant Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-service) Fontaine à eau adaptée Jeux d'eau Modules de jeu pour p...
...bacs noirs supplémentaires. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac ble...
...arron. L’acquisition, autorisée par résolution du conseil municipal, prévoit le transfert de propriété de l’immeuble pour une somme symbolique de 1 $, à laquelle s’ajoute la prise en charge par la Ville des dettes liées à l’immeuble, incluant...
...s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires). Aucun achat requis. Pour être éligibles, les participants doivent remplir le formulaire de participation, et y joindre une photo de leur façade d...
...0, boulevard Ducharme. Les citoyens peuvent utiliser cet espace surveillé par caméra 24 heures sur 24 et 7 jours par semaine pour effectuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens su...
...ation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Exceptions Pour les propriétaires de résidences unifamiliales, de duplex et de triplex, une autorisation peut être accordée afin de pous...
La Carte citoyen valide de la Ville de Sainte-Thérèse ou de la Ville de Blainville est obligatoire pour accéder au stade. La preuve de paiement d’un abonnement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les partic...
...alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale : 1 bac Multilogement : 1 bac pour 2 logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces et industries : 1 bac par établissement...
...ion par la régie de police, comme le programme PAIR , la gestion du contrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signalements en lien avec le règlement sur la qualité...
...année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être install...
...a collecte. Le contenant doit être retiré au plus tard à 20 h la journée de la collecte. Conseils Pour réduire la quantité de résidus verts, optez pour l’ herbicyclage lorsque vous tondez votre pelouse et adoptez le feuil...
...tion indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues adjacentes et les niveaux prévus pour le rez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matériaux de remblai Descrip...
...ens entre les directions générales municipales. Son implication soutenue contribue à faire avancer des dossiers structurants pour les municipalités et à valoriser le rôle stratégique des gestionnaires municipaux dans le développement des collectivité...
...Balançoire adaptée aux personnes en fauteuil roulant Brumisateur Chalet avec services sanitaires Coffre Jouer pour jouer (équipement sportif gratuit en libre-service) Fontaine à eau Jardin communautaire Jeux d’eau Modu...