...ou l'absence d'une inscription à l’égard de ce rôle, relativement à un bien dont elle -même ou une autre personne est propriétaire, peut déposer une demande de révision prévue à la sectio n I du chapitre X de cette loi. Pour être recev...
...n i n ce n d i e ) ? I l d e m a n d e q u e l s s o n t l e s co û t s d ' op é r a t i o n p o u r l' i m p l a n t a t i o n d e s s t a t i o n s B i x i...
...est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour cré...
...e du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 10 juin 2025 à 16 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4....
...e du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 16 juin 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4....
...p ro p r i é t é . M on s i e u r s o uha i t e c o n n a î t r e l a p é r i od e e t l a fr éq u e n ce d e s op é r a t i o n s d ' e n t r e t i e n d e s i n fr a s t r u c t u r e s d ' é g o u t . M on s i e u r p ro p o s...
...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N.S. — autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement,...
...re du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 11 novembre 2024 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Exercice du...
...foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès, ainsi que la réfection de l’enveloppe extérieure du bâtiment Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effe...
...u Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4....
...VIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures exi...
...u Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1...
...e du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4....
...érieure à 3,5 mètres tel qu’exigé à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202...
...m e t à c h a qu e m u n i ci p a li t é d ' a m é n a g e r e t d e d é v e l op p e r s o n t e r ri t o i r e e n c o n s i d é r a t i o n d e s e n j e u x...
...o n s t a t e l e qu o r u m e t o u v r e l a s é an c e . - 4 1 - I N I T I A L E S DU MA I R E 1 . 2 A d op t i o n d e l ' o r d r e d u j o u r 1 . - O U V E R T U R E N o t e a u l e c t e u r - L e m a i r e ou...
...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S. — autorisant des travaux de réfection d'infrastructures exis...
...s membres du conseil municipal peu vent également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la Ville. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5...
...et de l'année 20 26 et le program me triennal d'immobilisations 20 26-20 27- 202 8 de la Ville de Sainte -Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 20 25 à 19 h 30 à la salle du conseil située à l’hôtel de ville...
...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de...