...st le 1 4 octobre 2025. Cette date doit être remplacée par celle du 21 octobre 2025 , à 20 h. 4. Vous pourrez consulter la liste électorale et, s i vous êtes une électrice ou un électeur domicilié dans la municipalité, présenter u...
...révoir une zone de débarcadère sur la rue Saint -Stanislas . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur so...
...es municipales et de l’Habitation le 8 octobre 2025. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À S...
...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20099571 . L'obtention des documents est su...
...es de terrain et de 1,5 m le lo ng des murs du bâtiment principal. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation majoritairement favorable rela...
...le du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est s...
...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104164 . L'obtention des documents est su...
...le du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104173 . L'obtention des documents est su...
...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104175 . L'obtention des documents est su...
...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, ru e de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site...
...application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annexe A. Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou...
...s de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — appro...
...ion et compensations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 13 janvier 2026 4.2. PIIA 2026-00009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATI...
...conséquemment, ledit règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...
...300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approb...
...électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents...
...électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119005 . L'obtention des documents...
...inancier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...
...annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site I...
...réter un sens unique sur la rue Limoges d'ouest en est . Prenez avi s que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou...
...industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...
...e d’utilité publique pour annoncer un danger ou indiquer ses services; Une enseigne se rapportant à une élection ou à une consultation référendaire; Une enseigne émanant de l’autorité publique fédérale, provinciale ou municipale; Une enseigne...
...t 3.14. PPCMOI 2025-007 — 69-71, rue Saint-Louis — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approb...
...tème électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20114651 . L'obtention des documen...
...ion sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAIN...